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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.N.T
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AUTOEPURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOEPURE
S.I.N.T., sarl

Numéro de dépôt :
3074775
Date de dépôt :
04/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2021

Présentation de la marque AUTOEPURE

Déposée le 4 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.N.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOEPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.N.T domicilié(e) chef lieu - 73370 - LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 145 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.I.N.T. domicilié(e) chef lieu - 73370 - LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT - France.

La marque AUTOEPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOEPURE est expirée depuis le 4 janvier 2021.

S.I.N.T a également déposé les autres marques suivantes : PHRAGMICOMPOSTAGE , BIOPHYTES , EPURE PLANTE


S.I.N.T., sarl - chef lieu - 73370 - LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT - France - SIREN 382145308


S.I.N.T. - chef lieu - 73370 - LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 4 février 2011 n°2462111 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-04

Errata sur les renouvellements - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Systèmes d'assainissements individuels ou autonomes des eaux usées utilisant les filtres plantés de roseaux.